Mentions Legales


Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez, sans réserves, les présentes modalités.

Aussi, conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet DiffuseWeb sont :

Éditeur du site

DiffuseWeb

Numéro de SIRET : 948 015 391 00014

Responsable éditorial : Vianney Sergent

344 Avenue du Comte Vert, 73000 Chambéry

Téléphone : 06 44 02 12 76

Email : contact@dev-vianney.com

Site web : DiffuseWeb

Hébergement

Hébergeur : OVH 2,rue Kellermann, 59100 Roubaix – site web : OVH

Développement

DiffuseWeb 344 Avenue du Comte Vert 73000 chambéry – site web : DiffuseWeb

Conditions d’utilisation

Ce site DiffuseWeb  est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc…) pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable.

Nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc…

DiffuseWeb 
met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir.

L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de l’agence DiffuseWeb et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. DiffuseWeb n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Liens hypertextes

Les sites internet peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. L’agence web DiffuseWeb ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet.

L’agence web DiffuseWeb ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments.

Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet ne peuvent pas mettre en place un hyperlien en direction de DiffuseWeb sans l’autorisation expresse et préalable de l’agence web DiffuseWeb.

Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de DiffuseWeb, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien.

La DiffuseWeb se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

Services fournis

L’ensemble des activités de l'agence web ainsi que ses informations sont présentés sur mon site DiffuseWeb.

DiffuseWeb s’efforce de fournir sur le site DiffuseWeb des informations aussi précises que possible. Les renseignements figurant sur le siteDiffuseWebne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles.

Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, tous les informations indiquées sur le site DiffuseWeb
sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.

Limitation contractuelles sur les données

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est mis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions.

Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par courriel, à l’adresse contact@anthedesign.fr, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé…).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de DiffuseWeb.

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site DiffuseWeb, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de DiffuseWeb. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Déclaration à la CNIL

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l’objet d’une déclaration 1656629 auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).

Litiges

Les présentes conditions du site DiffuseWebsont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Données personnelles

De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet DiffuseWeb

Cependant, ce principe comporte certaines exceptions.

En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer des données telles que : votre nom, votre fonction, le nom de votre société, votre adresse électronique, et votre numéro de téléphone. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique « contact ».

Il est à noter que vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment celui de solliciter des renseignements sur notre société, ou de recevoir les lettres d’information.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Loading…
Loading the web debug toolbar…
Attempt #